Mentions légales

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.arcolor.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARCOLOR est une S.A.R.L située 41, avenue de la ZAC de CHASSAGNE 69360 TERNAY. Son gérant est Luis DUARTE DOS SANTOS ROCHA. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 3 000€. L’entreprise est immatriculée au RCS de LYON sous le n°491 570 537. L’activité principale exercée est travaux de peinture et vitrerie Code APE 4334Z, SIRET 491 570 537 00010 et TVA FR 59 491570537.

L’entreprise est joignable par téléphone au : +33 (0)4 72 49 86 43


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.arcolor.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société ARCOLOR. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société ARCOLOR. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).


DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de ARCOLOR. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de ARCOLOR.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Luis DUARTE DOS SANTOS ROCHA – +33 (0)4 72 49 86 43


CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 15 Place de l’Hôtel de Ville – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez OVH: SAS au capital de 10 069 020 € enregistré au RCS de ROUBAIX sous le n°424 761 419, Code APE 2620Z et TVA FR 22 424 761 419. Le siège social est situé au 2, rue Kellermann 59100 à ROUBAIX– FRANCE.


DONNÉES PERSONNELLES

ARCOLOR peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. ARCOLOR s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.


MISES À JOUR DU SITE

ARCOLOR s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. ARCOLOR se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas ARCOLOR ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.


RESPONSABILITE

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société ARCOLOR décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.arcolor.fr appartenant à ARCOLOR est soumise au droit français.